Dernière modification 29.03.2022

Politique de confidentialité

Présentation

Chez NOLEJ, nous nous soucions de la confidentialité et de la protection des données personnelles. Nous nous efforçons de faire preuve de transparence dans nos pratiques de collecte de données tout en vous fournissant un service que vous aimez et en qui vous avez confiance.

La présente Politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, protégeons et partageons les données personnelles vous concernant, ainsi que quand et comment vous pouvez contrôler ce que nous collectons et en faisons.

Notre Politique de confidentialité s'applique aux données collectées par le biais des produits et services fournis par NEURONYS SAS, qui est l'entité responsable du traitement des données personnelles, dont le siège social est situé au 188 route d'Assevent, 59 600 Maubeuge, France, SIREN 840299580 et ses filiales (ensemble, « NOLEJ » ou « Nous »), y compris nos sites Web, applications et tous les autres logiciels et services de marque NOLEJ (collectivement, nos « Services »). Pour toute question relative à notre Politique de confidentialité, vous pouvez envoyer un e-mail à info@nolej.io.

1. Quelles sont les données personnelles que NOLEJ peut collecter ?

Les « données personnelles » sont des informations collectées par NOLEJ qui : peuvent vous identifier en tant qu'individu ou sont définies comme telles en vertu des lois ou réglementations applicables. Si vous créez un compte auprès de NOLEJ, et/ou utilisez nos Services ou communiquez avec nous, nous pouvons collecter les données personnelles suivantes :
• Nom
• Adresse e-mail
• Nom d'utilisateur
• Mot de passe
• Données personnelles incluses dans les fichiers que vous téléchargez sur les Services
• Toute autre donnée personnelle que vous nous autorisez à collecter ou à nous fournir

Nous collectons également, la plupart du temps automatiquement, d'autres informations qui ne sont pas des données personnelles, mais nous pouvons établir des liens vers des données personnelles vous concernant :
• Journaux envoyés par votre navigateur lorsque vous visitez nos Services
• Statistiques d'utilisation (quoi, où, quand et comment vous utilisez nos Services)
• Informations de débogage (journaux, métadonnées ou autres informations concernant vos appareils, vos médias et vos expériences dans le but de résoudre un problème que vous pourriez rencontrer avec le logiciel ou de suggérer les fonctionnalités souhaitées)
• Informations sur l'appareil (système d'exploitation, version de l'appareil/du navigateur utilisé pour accéder aux services, versions de NOLEJ utilisées)
• Cookies utilisés pour faire fonctionner et administrer nos Services et améliorer votre expérience.

2. Comment NOLEJ utilise les données personnelles

Nous pouvons stocker, traiter et utiliser vos informations personnelles aux fins suivantes :
• Pour fournir, administrer, maintenir, améliorer et/ou analyser les Services ;
• Mener des recherches et mettre au point de nouveaux programmes et services ;
• Pour communiquer avec vous et répondre à vos demandes auprès du service client ;
• Pour faciliter votre paiement pour tout produit ou service que nous vendons
• Pour personnaliser notre marketing ou nos recommandations et les autres contenus et/ou expériences qui vous sont proposés par le biais des Services
• Pour prévenir les fraudes, les activités criminelles ou les utilisations abusives de nos Services, et pour garantir la sécurité de nos systèmes informatiques, de notre architecture et de nos réseaux ; et
• Pour nous conformer aux obligations légales et aux procédures légales et pour protéger nos droits, notre confidentialité, notre sécurité ou nos biens, et/ou ceux de nos filiales, de vous ou d'autres tiers.

NOLEJ peut obtenir des données personnelles appelées données à portée restreinte à partir des API Google. Ces données à portée limitée ne seront jamais utilisées pour vous proposer des publicités et ne seront jamais lues par les employés de NOLEJ, sauf si : a) un employé de NOLEJ a obtenu votre consentement à cet effet, ou b) elles sont nécessaires à des fins de sécurité, ou c) pour se conformer aux lois applicables, ou d) ces données sont agrégées et anonymisées. NOLEJ Services est conforme à la Politique relative aux données utilisateur des services d'API de Google, y compris aux exigences d'utilisation limitée. L'utilisation et le transfert vers toute autre application par NOLEJ des données personnelles reçues des API Google seront conformes aux Politique relative aux données des utilisateurs de Google API Services, y compris les exigences d'utilisation limitée.

3. Combien de temps NOLEJ conserve-t-elle vos données personnelles ?

NOLEJ s'engage à conserver vos données personnelles pendant une durée qui n'excédera pas la ou les finalités pour lesquelles elles sont spécifiquement stockées, et toujours dans le respect des lois et réglementations applicables et toujours dans le strict respect de l'intérêt légitime de NOLEJ. Cette durée varie en fonction de la finalité du traitement, mais également en fonction des exigences fiscales, comptables ou légales.

Une fois l'objectif atteint, vos données personnelles seront archivées pendant la durée imposée par les lois et réglementations applicables, jusqu'à l'expiration de ce délai, où vos données personnelles seront supprimées ou rendues anonymes.

Vous trouverez ci-dessous la durée de conservation des données personnelles pour chaque type de finalité :

Finalité

Données personnelles

Durée de stockage

Base légale

Fournir les services

Données de compte, données d'utilisation, données techniques

Pendant l'utilisation des Services + 3 ans après la résiliation du compte

Exécution du contrat

Améliorer, rechercher, développer et protéger les Services

Données de compte, données d'utilisation, données techniques

5 ans à compter de la création du compte

Intérêt légitime

Promouvoir les services

Données de compte, données d'utilisation, données techniques

Jusqu'à la désinscription de l'utilisateur, ou 3 ans à compter de la collecte des données personnelles

Consentement

Service à la clientèle

Demande du client, données de compte, données d'utilisation, données techniques

Pendant la durée du traitement de la demande du client + 3 ans à compter de sa résolution.

Exécution du contrat

Gestion des paiements des clients

Données de compte, données de paiement

Pendant la durée de l'abonnement + 15 mois après le paiement du client

Exécution du contrat

Gestion administrative et comptable

Données de compte, données de paiement

Pendant l'abonnement + de 10 ans

Exécution du contrat

Nous pouvons également rendre anonymes ou anonymiser vos données personnelles (afin qu'elles ne puissent plus être associées à vous) à des fins de recherche ou de statistiques, comme décrit ci-dessus, auquel cas nous pouvons utiliser ces informations indéfiniment sans préavis.

4. Avec qui NOLEJ partage vos données personnelles

NOLEJ peut partager les données personnelles comme suit :

1. Avec des prestataires de services tiers qui nous aident à fournir les Services. Il s'agit notamment des processeurs de paiement, des fournisseurs commerciaux et analytiques, des fournisseurs de contenu, des fournisseurs de solutions CRM, des spécialistes du marketing et des fournisseurs de services cloud. Tous ces tiers sont contractuellement tenus d'utiliser vos données personnelles uniquement aux fins spécifiques de fournir les services qui leur sont demandés.

2. Si la divulgation est raisonnablement nécessaire pour (a) satisfaire à une loi, à une réglementation, à une procédure légale ou à une demande gouvernementale valide ; ou (b) protéger ou défendre la sécurité, les droits ou la propriété de NOLEJ, du public ou de toute personne

3. Dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition, d'une faillite, d'une dissolution, d'une réorganisation ou d'une transaction similaire ou de toute autre procédure impliquant NOLEJ qui inclut ou nécessite le transfert des données personnelles.

4. Pour appliquer nos conditions d'utilisation et/ou pour prévenir ou détecter les fraudes ou les menaces à la sécurité

5. À l'exception des données à portée limitée, avec des tiers pour améliorer et vous envoyer des messages promotionnels en notre nom et pour le compte d'autres personnes, conformément à la loi applicable.

5. Vos droits

Dans le cadre de notre relation, vous avez le droit suivant en ce qui concerne vos données personnelles que NOLEJ peut détenir :

1. Accédez à vos données personnelles. Vous pouvez nous demander quelles données personnelles nous détenons à votre sujet, et si elles sont traitées, vous pouvez nous demander une copie de ces données personnelles

2. Supprimez vos données personnelles. Sachez que nous pouvons être amenés à conserver ces données personnelles sous forme de copies archivées, bien que vous ayez demandé leur suppression, conformément aux lois et réglementations. Si nous avons transmis vos données personnelles à des tiers, nous ferons de notre mieux pour leur demander de supprimer ces données personnelles.

3. Corrigez ou mettez à jour vos données personnelles.

4. Transférez vos données personnelles ailleurs.

5. Retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles lorsque nous nous basons sur le consentement comme base légale du traitement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Vous pouvez retirer votre consentement soit via le profil de votre compte, soit via le lien hypertexte inclus dans toutes nos communications. Il est de notre intérêt légitime de vous envoyer des e-mails sur des produits et services similaires à ceux que vous avez sélectionnés. Si vous retirez votre consentement, cela n'affectera pas les messages administratifs, les annonces de service et les messages relatifs aux conditions générales.

6. Vous opposer au traitement de vos informations personnelles lorsque nous nous appuyons sur des intérêts légitimes comme base légale pour le traitement et pour tout marketing direct

7. Restreindre le traitement de vos informations personnelles lorsque nous nous appuyons sur des intérêts légitimes comme base légale du traitement.

Vous pouvez exercer certains de ces droits via les paramètres de votre compte. Sinon, vous pouvez envoyer un e-mail à info@nolej.io.

6. Comment nous protégeons vos données personnelles

Nous mettons en œuvre des mesures techniques, administratives et organisationnelles commercialement raisonnables pour protéger les données personnelles en ligne et hors ligne contre la perte, l'utilisation abusive et l'accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction. Cependant, aucune transmission par Internet ou par courrier électronique n'est totalement sécurisée ou exempte d'erreurs. En particulier, les e-mails envoyés à destination ou en provenance de nous peuvent ne pas être sécurisés. Par conséquent, vous devez faire particulièrement attention au choix des informations que vous nous envoyez via le Service ou par e-mail. En outre, nous ne sommes pas responsables du contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité contenus sur le Service ou sur les sites Web de tiers.

7. Enfants

Nos services ne s'adressent pas aux enfants de moins de 13 ans. NOLEJ ne collecte pas sciemment de données personnelles auprès d'enfants de moins de 13 ans. Si vous avez des raisons de croire qu'un enfant de moins de 13 ans a fourni des informations personnelles à NOLEJ par le biais du Service, veuillez nous envoyer un e-mail à l'adresse info@nolej.io. Nous étudierons toute notification et, le cas échéant, supprimerons les données personnelles.

8. Modifications apportées à notre Politique de confidentialité

NOLEJ peut modifier sa Politique de confidentialité de temps à autre en publiant une version révisée sur le site Web, ou si une mise à jour affecte de manière significative vos droits ou obligations en vertu de la Politique de confidentialité, nous vous en informerons soit en envoyant un e-mail à l'adresse e-mail associée à votre compte, soit en fournissant une notification intégrée au produit. Les modifications entreront en vigueur au plus tôt 14 jours après que nous vous en ayons informé. Toutes les autres modifications entreront en vigueur immédiatement. Le fait de continuer à utiliser les Services après toute modification signifie que vous acceptez cette modification.